| Lembach | 1813-1963 | 8 E 263 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Recrutement, désertion : bulletins du nombre de jeunes portés sur la liste du contingent (1821-1831), correspondance, état des anciens militaires de la commune (1849), dépêche du ministère de la Guerre sur une exemption (1864). Sapeurs-pompiers : attestation de livraison d’une pompe à incendie (1876). Garde nationale : correspondance de la Préfecture, état nominatif en 1848 (1831-1868). Faits de guerre, rejet d’une demande d’indemnité pour destructions de guerre : lettre de la Préfecture (1810) ; occupation et réquisition : correspondance, états de réquisition (1810, 1870). | 1810-1876 | 8 E 118 /33 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VIII Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne de Strasbourg VIII, qui conserve les actes des notaires Hess, Schatz, et Fettig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges Roessel fils, en fonction de décembre 1810 à novembre 1823 ;
- Maître Louis Léopold Gu...
| 1810-1923 | 7 E 57.8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Lorentzen Paroisse catholique ; avec Butten, Dehlingen, Diemeringen, Mackwiller, Ratzwiller Accès au document | 1809-1930 | 2 G 274 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Butten | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Dehlingen | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Diemeringen | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Mackwiller | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Ratzwiller | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809. Elle est réunie à l'étude de Hatten en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts II sont les suivants : - Maître François Hemberger, en fonction de 1809 à 1819 ;
- Maître Chrétien Frédéric Pétri père, en fonction de juillet 1819 à décmebre 1856 ;
...
| 1809-1885 | 7 E 56.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Scharrachbergheim | 1807-1917 | 8 E 442 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Krautergersheim | 1806-1891 | 8 E 247 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tieffenbach Paroisse catholique ; avec Durstel, Frohmuhl, Struth, Volksberg, Weislingen, Ziegelhütte Accès au document | 1806-1966 | 2 G 491 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
...
| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schiltigheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1806. Elle fait suite à l'étude ancienne de Schiltigheim, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 37. Certains actes antérieurs à 1806 sont également à rechercher dans le notariat de Strasbourg XIV, étude de Maître Félix-Gaspart Lex. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Schiltgheim sont les su... | 1806-1919 | 7 E 50 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Betschdorf Paroisse catholique (Oberbetschdorf, Niederbetschdorf et Kuhlendorf) Accès au document | 1805-1947 | 2 G 323 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Singrist Paroisse catholique Accès au document | 1805-1874 | 2 G 469 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Kuhlendorf | 1805-1947 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Niederbetschdorf | 1805-1947 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fegersheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Fegersheim sous la cote 6 E 14. L'étude ancienne conserve les actes des notaires royaux Scheitel (Sébastien, Jean Norbert et Jean Georges) de 1647 à 1790. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Fegersheim sont les suivants : - Maître François Xavier S...
| 1805-1876 | 7 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederroedern Présentation du contenuL'étude est créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1877. Les notaires titulaires de l'étude durant cette période sont les suivants : - Maître Jean Christophe Rinck, en fonction de 1805 à 1833 ;
- Maître Jean Daniel Laedlein, en fonction de 1834 à 1863 ;
- Maître Jean...
| 1805-1877 | 7 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Weinbourg Paroisse protestante Accès au document | 1804-1877 | 2 G 521 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Sundhouse Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Joseph Gilliot, en fonction d'août 1804 à avril 1817 ;
- Maître Georges Joseph Blumstein, en fonction en 1817 ;
- Maître François Xavier Gilli...
| 1804-1919 | 7 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Truchtersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Emmanuel Brosius, en fonction de 1804 à 1824. D'après ses actes, il aurait résidé à Schnersheim entre 1816 et 1824 ;
- Maître Jacques Wilhelm, en fonction d...
| 1804-1909 | 7 E 59 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Georges Weber, en fonction de 1804 à 1816 ;
- Maître François Antoine Weber, en fonction de septembre 1816 à mars 1843 ;
- Maître Georges Bauer, en fonct...
| 1804-1904 | 7 E 60.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Kirrwiller Paroisse protestante ; avec Bosselshausen, Issenhausen et Zoebersdorf Accès au document | 1803-1916 | 2 G 241 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Lampertsloch Paroisse catholique ; dénomination actuelle de la commune : Goersdorf- Lampertsloch Accès au document | 1803-1960 | 2 G 257 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Obersteinbach Paroisse catholique Accès au document | 1803-1927 | 2 G 353 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Rosteig Paroisse catholique Accès au document | 1803-1936 | 2 G 413 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Schiltigheim Paroisse catholique (Paroisse Ste-Famille) Accès au document | 1803-1877 | 2 G 447 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Bosselshausen | 1803-1916 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Issenhausen | 1803-1916 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Zoebersdorf | 1803-1916 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1802, il n'existe donc pas d'acte antérieur. L'étude est rattachée à Schirmeck I en 1870. Les notaires successifs de l'étude moderne de Schirmeck II entre 1802 et 1870 sont les suivants : - Maître Charles Joseph Goeury, en fonction de 1802 à 1814 ;
- Maître Alexandre Théodore Tisserant, en f...
| 1802-1873 | 7 E 51.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Herbitzheim Paroisse catholique Accès au document | An XI-1879 | 2 G 190 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Soufflenheim Paroisse catholique Accès au document | 1802-1901 | 2 G 472 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Mittelschaeffolsheim Réintégration des documents d'Auguste Herrmann aux Archives départementales du Bas-Rhin en 1979. | An XI-1905 | 8 E 298 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Collection Witte Analyses faites par H. Witte de chartes datant de 695 à 1519 et imprimées, concernant l'Alsace, La Lorraine, et la Suisse ; classement chronologique. | XIXe siècle | 35 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Favière Fonds d'archives issu du travail de Jean Favière sur le château du Haut-Koenigsbourg. Ce fonds a été constitué dans le cadre de plusieurs contrats d'études signés avec la Caisse Nationale des Monuments Historiques dans les années 1980 à 1990 ; il a permis de réunir un important ensemble de documents d'archives (photocopiés, en partie transcrits et dactylographiés), d'ou... | XIXe siècle-XXe siècle | 172 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean-Baptiste Schwilgué Fonds composé de documents sur l'horlogerie et l'horloge astronomique de la cathédrale de Strasbourg, ainsi que des archives personnelles et familiales de l'horloger Jean-Baptiste Schwilgué (1776-1856). | XIXe siècle | 181 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Charles Rouge Ecrits, notes, croquis et comptes de Charles Rouge. | XIXe siècle-années 1920 | 185 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds dit « Archives échangées » Vrac non traité d'archives restituées par les Etats allemands au cours de la deuxième moitié du XIXe siècle : documents très intéressants sur le XVIIIe et le début du XIXe siècles. | XIXe siècle | 189 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Klingenthal Paroisse catholique Accès au document | 1801-1882 | 2 G 52 A | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Ch. Perrin et Laurent Koenig Eglises de Sainte-Foy de Sélestat, de Saint-Thomas de Strasbourg, de Saints-Pierre-et-Paul de Rosheim, de Sainte-Catherine. | XIXe siècle | 26 Fi | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Bootzheim Paroisse catholique Accès au document | 1800-1923 | 2 G 56 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Eckartswiller Paroisse catholique Accès au document | 1800-1885 | 2 G 116 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Hohengoeft Paroisse catholique Accès au document | 1800-1915 | 2 G 207 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Mittelbergheim Paroisse catholique Accès au document | 1800-1878 | 2 G 295 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Seltz Paroisse catholique Accès au document | 1800-1895 | 2 G 463 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Mittelkurtz | 1800-1915 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Rangen | 1800-1915 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Schaffhouse-près-Seltz | 1800-1895 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Zehnacker | 1800-1915 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Mines et énergie Accès au document | 1800-1870 | 8 S 1-134 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Sous-série 1 TP/PRI : enseignement primaire. | 1800-1871 | 1 TP/PRI 1-498 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Série Y - Etablissements pénitentiaires. | 1800-1871 | Série Y | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Hatten Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Soultz II. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hatten sont les suivants : - Maître Henri Guntz, en fonction de janvier 1789 à novembre 1800 ;
- Maître Jean Baptiste Lambert, en fonction de novembre 1800 à juin 1818. Il exerce à Soultz jusqu'en 1804 puis à Hatten ;
...
| 1800-1919 | 7 E 21 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Travaux communaux. | 1800-1870 | 2 OP/TC 1-344 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société académique des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin Correspondance, procès-verbaux, registres des membres, pièces comptables, mémoires et manuscrits sur des sujets divers. | 1799-1949 | 63 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Bolsenheim Paroisse catholique Accès au document | 1799-1958 | 2 G 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Natzwiller | 1799-1909 | 8 E 314 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
<>
| 1799-1919 | 7 E 8.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Fonds des hypothèques Le fonds des Hypothèques peut se diviser en plusieurs parties : - registres de formalités :
- privilèges et hypothèques
- actes de mutation
- créances
- saisies
- formalités et recettes
- livres de raison
- répertoires des formalités hypothécaires
- tables du répertoire des formalités hypothécaires :...
| 1799-1907 | 4 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Routes ou grande voirie. | An VIII-1870 | 2 SP 1-87 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Sous-série 1 TP/SEC : enseignement secondaire. | An VIII-1871 | 1 TP/SEC 1-313 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Administration générale et économie du département. | 1799-1871 | Série M | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Administration communale. | 1799-1870 | Série O | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Comptabilité communale | An VIII-1870 | OP | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Finances. Accès au document | 1799-1870 | Série P | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Domaines. Les dossiers de cette sous-série concernent le domaine public et le domaine de l'Etat. - Le domaine public comprend les moyen de circulation, les fortifications, les édifices religieux dépendant de l'Etat.
- Le domaine de l'Etat est composé des immeubles provenant des anciens biens de la Couronne, du clergé et des fondations séquestrées lors de la Révolution ...
| 1799-1870 | 2 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Schirmeck | 1798-1905 | 7 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Thanvillé Paroisse catholique Accès au document | 1797-1889 | 2 G 490 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Travaux publics et transport. | 1797-1870 | Série S | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ponts et chaussées. Accès au document | An VI-1870 | 1 S 1-278 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Série U - Justice La série U des Archives du Bas-Rhin comprend les dossiers produits entre 1800 et 1870 de toutes les institutions judiciaires du département, elles-mêmes dépendantes de la Cour royale puis impériale de Colmar créée en 1811. Malgré leur ampleur, ces dossiers ne représentent qu'une partie des anciens fonds : des destructions massives ont eu lieu au XIXe siècle. Les archive...Accès au document | An V-1879 | Série U | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bernardswiller (paroisse catholique) Paroisse catholique Accès au document | 1795-1921 | 2 G 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Eschwiller Paroisse catholique Accès au document | 1795-1884 | 2 G 133 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Kogenheim Paroisse catholique Accès au document | 1795-1886 | 2 G 245 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Série X - Assistance et prévoyance. Accès au document | 1795-1870 | Série X | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Ottwiller | 1795-1888 | 8 E 369 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Soultz-sous-Forêts | 1795-1899 | 7 E 56 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1795. Elle fait suite à l'étude ancienne de Soultz I dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 40 et qui comprend également les actes du tabellionnage de Cleebourg, sinistré en 1793. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts I sont les suivants : | 1795-1899 | 7 E 56.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Hochfelden | 1794-1874 | 7 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saales Présentation de l'étudeL'étude moderne est créée en 1793. Les actes antérieurs concernant cette commune sont à chercher dans le notariat ancien de Villé sous la cote 6 E 43. L'étude moderne de Saales est supprimée en 1924. Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1793 et 1924 sont les suivants : - Maître Joseph Amable Hinet, en fon...
| 1794-1914 | 7 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union II Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires sont les suivants : - Maître Adam, en fonction de 1794 à 1795 ;
- Maître Louis Dischbein, en fonction en 1792 puis de 1796 à 1821 ;
- Maître François Alexandre Désiré, en fonction...
| 1794-1896 | 7 E 47.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sous-série 1 TP/GEN : généralités. | An III-1871 | 1 TP/GEN 1-114 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Offendorf | An III-1913 | 8 E 356 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bischwiller. | 1793-1872 | 8 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Donnenheim Accès au document | An II-1928 | 8 E 99 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Engenthal | 1793-1871 | 8 E 121 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kaltenhouse Paroisse catholique Accès au document | 1793-1944 | 2 G 229 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Paroisse catholique de Marckolsheim Accès au document | 1793-1959 | 2 G 281 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Siewiller Paroisse catholique Accès au document | 1793-1897 | 2 G 467 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |